Arrêtés Municipaux 2025

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2025

Arrêté Municipal n°2025.041 : Fermeture Stade Jean BARTHE, à télécharger ici - date de publication : 27/03/2025

Arrêté Municipal n°2025.040 : Travaux de démolition - Rue de la Liberté, à télécharger ici - date de publication : 27/03/2025

Arrêté Municipal n°2025.039 : Travaux de réparation de conduite télécom sous accotement - Chemin Gaston PHOEBUS, à télécharger ici - date de publication : 27/03/2025

Arrêté Municipal n°2025.038 : Travaux de mise en place de chéneaux - 01 boulevard du Général Aymard, à télécharger ici - date de publication : 24/03/2025

Arrêté Municipal n°2025.037 : Travaux de remplacement de chéneaux et de nettoyage de façade - 15 boulevard de la République, à télécharger ici - date de publication : 24/03/2025

Arrêté Municipal n°2025.036 : Travaux de remplacement d'un poteau plus tirage de câble- chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 24/03/2025

Arrêté Municipal n°2025.035 : Déménagement - 9place du Château, à télécharger ici - date de publication : 24/03/2025

Arrêté Municipal n°2025.033 : Travaux de tirage de câble et remplacement de poteau télécom - rue Pasteur et chemin de Pechmouret, à télécharger ici - date de publication : 10/03/2025

Arrêté Municipal n°2025.032 : Déménagement - 17 rue Emile Brunet, à télécharger ici - date de publication : 10/03/2025

Arrêté Municipal n°2025.028 : Travaux sur réseau électrique - 1 bd Aymard, à télécharger ici - date de publication : 03/03/2025

Arrêté Municipal n°2025.027 : Arrêté municipal portant réglementation sur la circulation et le stationnement des véhicules sur l'ensemble de la commune matérialisé par une signalisation horizontale de types zébras, à télécharger ici - date de publication : 25/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.026 : Emplacement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite, à télécharger ici - date de publication : 25/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.025 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons Entreprise "les balades de bacchus", à télécharger ici - date de publication : 25/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.024 : 112^ème Tour de France, à télécharger ici - date de publication : 24/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.023 : Travaux de goudronnage - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 17/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.022 : Travaux de réparation de fuite d'eau - Chemin des Vendanges, à télécharger ici - date de publication : 13/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.021 : Travaux d'aménagement de la voie verte - chemin du Pont Neuf, à télécharger ici - date de publication : 10/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.020 : Travaux de création de branchements AEP/EU - chemin de la Cassagne, à télécharger ici - date de publication : 10/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.019 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 06/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.018 : Permission de voirie - place Général Aymard, à télécharger ici - date de publication : 06/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.017 : Travaux de réparation d'une armoire sous trottoir - place Général AYMARD, à télécharger ici - date de publication : 06/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.016 : Autorisation de stationnement n°1, à télécharger ici - date de publication : 06/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.015 : Déménagement - 17 rue Emile BRUNET, à télécharger ici - date de publication : 06/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.014 : Travaux - 19 boulevard du Général AYMARD, à télécharger ici - date de publication : 06/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.013 : Déménagement - 25 boulevard Jean Jaures, à télécharger ici - date de publication : 06/02/2025

Arrêté Municipal n°2025.012 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 28/01/2025

Arrêté Municipal n°2025.011 : Travaux de réparation de fuite d'eau - avenue Léon Blum, à télécharger ici - date de publication : 21/01/2025

Arrêté Municipal n°2025.010 : Emplacement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite - parking André Monnié, à télécharger ici - date de publication : 20/01/2025

Arrêté Municipal n°2025.009 : Travaux de réparation de fuite d'eau - rue Jules Ferry, à télécharger ici - date de publication : 20/01/2025

Arrêté Municipal n°2025.008 : Livraison de matériaux - boulevard du Général Aymard, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 20/01/2025

Arrêté Municipal n°2025.007 : Travaux de reprise du branchement EU - rue de la Liberté, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 20/01/2025

Arrêté Municipal n°2025.006 : Travaux de mise en place de barrières de sécurité - boulevard du Général Aymard, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 20/01/2025

Arrêté Municipal n°2025.005 : Travaux de création d'une tranchée pour raccordement télécom - avenue René CASSIN, à télécharger ici - date de publication : 20/01/2025

Arrêté Municipal n°2025.004 : Travaux d'aménagement du réseau pluvial - rue des Jasmins, à télécharger ici - date de publication : 15/01/2025

Arrêté Municipal n°2025.003 : Travaux de remplacement d'un poteau télécom - chemin du Pont Neuf, à télécharger ici - date de publication : 10/01/2025

Arrêté Municipal n°2025.002 : Arrete individuel d'alignement, à télécharger ici - date de publication : 10/01/2025

Arrêté Municipal n°2025.001 : Travaux de création de branchements AEP/EU - Chemin de la Cassagne, à télécharger ici - date de publication : 03/01/2025

Arrêtés Municipaux 2024

1er trimestre 2024 - télécharger ici

2ème trimestre 2024 - télécharger ici

3ème trimestre 2024 - télécharger ici

4ème trimestre 2024 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2023

1er trimestre 2023 - télécharger ici

2ème trimestre 2023 - télécharger ici

3ème trimestre 2023 - télécharger ici

4ème trimestre 2023 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2022

1er trimestre 2022 - télécharger ici

2ème trimestre 2022 - télécharger ici

3ème trimestre 2022 - télécharger ici

4ème trimestre 2022 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2021

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2020

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2020, télécharger ici

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